Jour 1 : Comprendre le cadre, les responsabilités et les grands risques

Module 1 – Panorama de la conformité réglementaire assurance

• Activités : gouvernance, Solvabilité II, ACPR, protection de la clientèle, DDA, LCB-FT, RGPD, DORA et reporting.
• Atelier : quiz sur les obligations et responsabilités du conseil.
• Livrable : grille des grands cadres réglementaires.

Module 2 – Gouvernance, responsabilités et fonctions clés

• Activités : conseil, direction générale, comités, conformité, gestion des risques, audit interne et actuariat.
• Atelier : cartographier les interlocuteurs et remontées d’information.
• Livrable : schéma de gouvernance et d’escalade.

Module 3 – Cartographie des risques de non-conformité

• Activités : sanctions, défaut de conseil, conflits d’intérêts, pratiques commerciales, LCB-FT, fraude, données, cyber et sous-traitance.
• Atelier : : identifier les signaux faibles dans des situations concrètes.
• Livrable : matrice synthétique des risques réglementaires.

Module 4 – Protection de la clientèle et pratiques commerciales

• Activités : devoir de conseil, information précontractuelle, réclamations, clients vulnérables, transparence et qualité des parcours.
• Atelier : : cas de mauvaise commercialisation ou défaut d’information.
• Livrable : checklist des points de vigilance conseil.

Synthèse jour 1 – Questions clés pour le conseil

• Activités : consolidation des messages clés et premier diagnostic des zones de vigilance.
• Livrable : liste des questions prioritaires à poser en conseil.

Jour 2  : Superviser, décider et piloter les risques de conformité

Module 5 – LCB-FT, fraude, corruption et conflits d’intérêts

• Activités : articulation conformité, éthique, fraude, alertes, escalade et documentation des décisions.
• Atelier : arbitrage face à une situation sensible.
• Livrable : fiche réflexe de décision sensible.

Module 6 – Données, cyber, DORA et externalisation

• Activités : RGPD, cybersécurité, continuité d’activité, prestataires critiques, incidents et résilience opérationnelle.
• Atelier : scénario d’incident impliquant données, prestataire et réputation.
• Livrable : questions clés sur les risques numériques et la sous-traitance.

Module 7 – Indicateurs, reporting et plans d’action conformité

• Activités : incidents, réclamations, contrôles, formations, alertes, recommandations d’audit, inspections et plans d’action.
• Atelier : construire un mini-tableau de bord conformité.
• Livrable : 8 à 10 indicateurs de supervision.

Module 8 – Mise en situation de conseil

• Activités : cas transversal combinant incident conformité, réclamation, risque réputationnel et faiblesse de contrôle.
• Atelier : simulation de conseil : questions, décisions, suivi et traçabilité.
• Livrable : fiche réflexe de décision et de traçabilité.

Conclusion – Feuille de route administrateurs

• Activités : auto-diagnostic de maturité et synthèse des messages clés.
• Atelier : auto-diagnostic de maturité et synthèse des messages clés.
• Livrable : feuille de route conformité pour le conseil.